Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

Les Archives municipales et communautaires d'Auxerre seront fermées au public les 24, 25, 27 et 31 décembre 2024 et le 1er janvier 2025.

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2017-121 Vœu pour l'arrêt des mesures relatives au logement annoncées dans le projet de loi de finances pour 2018
$1727 Ko - 2017-121 Vœu pour l\'arrêt des mesures relatives au logement annoncées dans le projet de loi de finances pour 2018 (ouvre la visionneuse)$
1727 Ko
Date : 4 octobre 2017
Cote : 557 W 2017/128
Sujet : logement
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 4 octobre 2017
1232 Ko
Date : 4 octobre 2017
Cote : 557 W 2017/129
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte-rendu de la séance du 4 octobre 2017
3136 Ko
Date : 4 octobre 2017
Cote : 557 W 2017/130
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-122 Désignation des grands électeurs sénatoriaux
1705 Ko
Date : 19 octobre 2017
Cote : 557 W 2017/131
Sujet : élu / élection
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-123 Budget 2018 – Débat d'orientation budgétaire – Budget principal – Décision modificative n° 5
$942 Ko - 2017-123 Budget 2018 – Débat d\'orientation budgétaire – Budget principal – Décision modificative n° 5 (ouvre la visionneuse)$
942 Ko
$15960 Ko - 2017-123 Budget 2018 – Débat d\'orientation budgétaire – Budget principal – Décision modificative n° 5 (ouvre la visionneuse)$
15960 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/132
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-124 Budget principal – Décision modificative n° 5
792 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/133
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-125 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation énergétique du siège de l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1711 Ko - 2017-125 Garantie d\'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif – Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de réhabilitation énergétique du siège de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1711 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/134
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-126 Téléthon 2017 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec
$892 Ko - 2017-126 Téléthon 2017 – Reversement à l\'Association Française contre les Myopathies des droits d\'entrées au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
892 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/135
Sujet : comptabilité publique / association / recherche scientifique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-127 Assainissement – Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
$785 Ko - 2017-127 Assainissement – Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
785 Ko
$22497 Ko - 2017-127 Assainissement – Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
22497 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/136
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-128 Surtaxe assainissement – Montant 2018
1391 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/137
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-129 Transfert de la compétence assainissement non collectif des communes issues de la Communauté de Commune du Pays Coulangeois
1695 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/138
Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences
Organisme : Communauté des communes du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse, Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-130 Adhésion à la convention de groupement de commande des déchets verts communaux
1397 Ko
5528 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/139
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-131 Convention de mise à disposition par ENEDIS des données numériques relatives à la représentation des ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité
$928 Ko - 2017-131 Convention de mise à disposition par ENEDIS des données numériques relatives à la représentation des ouvrages des réseaux publics de distribution d\'électricité (ouvre la visionneuse)$
928 Ko
$6784 Ko - 2017-131 Convention de mise à disposition par ENEDIS des données numériques relatives à la représentation des ouvrages des réseaux publics de distribution d\'électricité (ouvre la visionneuse)$
6784 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/140
Sujet : distribution électrique
Organisme : Enedis
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-132 Convention de mise à disposition par GRDF des données numériques relatives à la représentation des ouvrages gaz naturel
895 Ko
5471 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/141
Sujet : distribution de gaz
Organisme : Gaz réseau distribution France
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-133 Délégation de Service Public Silex 2014-2018 – Avenant n° 2
852 Ko
1605 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/142
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-134 Délégation de Service Public du Silex 2018-2021 – Renouvellement du contrat et choix du candidat
2355 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/143
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-135 Association « AIDA » – Avance de trésorerie
1568 Ko
1344 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/144
Sujet : finances locales / association / théâtre
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-136 Adhésion à l'association Conservatoires de France (CdF)
$1649 Ko - 2017-136 Adhésion à l\'association Conservatoires de France (CdF) (ouvre la visionneuse)$
1649 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/145
Sujet : association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-137 Réactualisation du plan d'organisation de la surveillance et des secours du Stade Nautique
$919 Ko - 2017-137 Réactualisation du plan d\'organisation de la surveillance et des secours du Stade Nautique (ouvre la visionneuse)$
919 Ko
$25954 Ko - 2017-137 Réactualisation du plan d\'organisation de la surveillance et des secours du Stade Nautique (ouvre la visionneuse)$
25954 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/146
Sujet : secours
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-138 Réalisation d'un diagnostic stratégique du Stade Nautique de l'Arbre Sec – Convention de remboursement des frais engagés par la Communauté de l'Auxerrois
$1729 Ko - 2017-138 Réalisation d\'un diagnostic stratégique du Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Convention de remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1729 Ko
$1572 Ko - 2017-138 Réalisation d\'un diagnostic stratégique du Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Convention de remboursement des frais engagés par la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1572 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/147
Sujet : finances locales / installation sportive
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-139 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2018
1841 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/148
Sujet : commerce
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-140 Convention de mise en place d'un service commun entre la Communauté de l'Auxerrois et de la Ville d'Auxerre dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 1
$1461 Ko - 2017-140 Convention de mise en place d\'un service commun entre la Communauté de l\'Auxerrois et de la Ville d\'Auxerre dans le domaine de l\'urbanisme et des systèmes d\'informations géographiques – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
1461 Ko
$4621 Ko - 2017-140 Convention de mise en place d\'un service commun entre la Communauté de l\'Auxerrois et de la Ville d\'Auxerre dans le domaine de l\'urbanisme et des systèmes d\'informations géographiques – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
4621 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/149
Sujet : urbanisme / système d'information
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-141 Litige avec la société SODIVA – Validation de l'accord transactionnel vente de véhicules et engin
$2661 Ko - 2017-141 Litige avec la société SODIVA – Validation de l\'accord transactionnel vente de véhicules et engin (ouvre la visionneuse)$
2661 Ko
$2539 Ko - 2017-141 Litige avec la société SODIVA – Validation de l\'accord transactionnel vente de véhicules et engin (ouvre la visionneuse)$
2539 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/150
Sujet : commande publique / véhicule automobile / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-142 Vente de véhicules et engins
1718 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/151
Sujet : commande publique / véhicule automobile / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-143 Comité des jumelages et de la francophonie – Désignation des représentants du conseil municipal
835 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/152
Sujet : association / jumelage / élu
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-144 Actes de gestion courante
9576 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/153
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 23 novembre 2017
1232 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/154
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte-rendu de la séance du 23 novembre 2017
1713 Ko
Date : 23 novembre 2017
Cote : 557 W 2017/155
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 21 décembre 2017
1229 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/156
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-145 Rapport relatif à l'égalité Hommes / Femmes
$829 Ko - 2017-145 Rapport relatif à l\'égalité Hommes / Femmes (ouvre la visionneuse)$
829 Ko
$11233 Ko - 2017-145 Rapport relatif à l\'égalité Hommes / Femmes (ouvre la visionneuse)$
11233 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/157
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-146 Politique de la Ville – Rapport annuel 2016
1474 Ko
55532 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/158
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-147 Centres sociaux – Reprise en gestion municipale
2978 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/159
Sujet : action sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-148 Budget Primitif 2018 – Budget Principal
785 Ko
197202 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/160
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-149 Budget Primitif 2018 – Budget Assainissement
786 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/161
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-150 Budget Primitif 2018 – Budget Crématorium
776 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/162
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-151 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création
1531 Ko
994 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/163
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-152 Fiscalité directe locale – taux 2018
792 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-153 Taxe sur les locaux commerciaux vacants – Majoration des taux
1564 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/165
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-154 Attributions des subventions 2018 aux associations et organismes
1517 Ko
12372 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/166
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-155 Admissions en non valeur
819 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/167
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-156 Garantie d’emprunt réalisé auprès de la Caisse d'Epargne Bourgogne Franche-Comté – Office Auxerois de l'Habitat – Opération de renouvellement de composants du patrimoine de l’Office Auxerrois de l’Habitat
$2202 Ko - 2017-156 Garantie d’emprunt réalisé auprès de la Caisse d\'Epargne Bourgogne Franche-Comté – Office Auxerois de l\'Habitat – Opération de renouvellement de composants du patrimoine de l’Office Auxerrois de l’Habitat (ouvre la visionneuse)$
2202 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/168
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-157 Demande de décharge de responsabilité et demande de remise gracieuse de régisseurs de recettes
1846 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/169
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-158 Mise en souterrain de réseaux rue Faidherbe et rue des Migraines – Convention entre Orange et la Ville d'Auxerre
$1499 Ko - 2017-158 Mise en souterrain de réseaux rue Faidherbe et rue des Migraines – Convention entre Orange et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1499 Ko
$4131 Ko - 2017-158 Mise en souterrain de réseaux rue Faidherbe et rue des Migraines – Convention entre Orange et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
4131 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/170
Sujet : réseau de distribution
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faidherbe / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Migraines
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-159 Jalonnement des boucles cyclables – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois
$1418 Ko - 2017-159 Jalonnement des boucles cyclables – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1418 Ko
$3656 Ko - 2017-159 Jalonnement des boucles cyclables – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
3656 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/171
Sujet : liaison douce
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-160 Dénomination du parking de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie – Espace Ambroise Croizat et Pierre Laroque
$902 Ko - 2017-160 Dénomination du parking de la Caisse Primaire d\'Assurance Maladie – Espace Ambroise Croizat et Pierre Laroque (ouvre la visionneuse)$
902 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/172
Sujet : réseau routier
Organisme : Caisse Primaire d'Assurance Maladie (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Espace Ambroise Croizat et Pierre Laroque
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-161 Vente d'un logement social rue d'Aquitaine – Avis de la commune
$1398 Ko - 2017-161 Vente d\'un logement social rue d\'Aquitaine – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1398 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/173
Sujet : logement social
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Aquitaine
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-162 Infrastructures de recharges à l'usage des véhicules électriques et hybrides – Création du service public
$1658 Ko - 2017-162 Infrastructures de recharges à l\'usage des véhicules électriques et hybrides – Création du service public (ouvre la visionneuse)$
1658 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/174
Sujet : distribution électrique / véhicule automobile
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-163 Demande d’autorisation de renouvellement et extension de carrière – SAS Ent. G. Cloutier sur la commune de Venoy – Avis de la commune
1925 Ko
1331 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/175
Sujet : installation classée
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-164 Office Municipal des Sports d'Auxerre – Reprise des activités
$1672 Ko - 2017-164 Office Municipal des Sports d\'Auxerre – Reprise des activités (ouvre la visionneuse)$
1672 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/176
Sujet : association / sport
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-165 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux
16443 Ko
1104 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/177
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-166 Personnel municipal – Renouvellement d'un contractuel sur le poste de psychologue enfance jeunesse
$1685 Ko - 2017-166 Personnel municipal – Renouvellement d\'un contractuel sur le poste de psychologue enfance jeunesse (ouvre la visionneuse)$
1685 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/178
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-167 Personnel municipal – Renouvellement d'un contractuel sur le poste de responsable des affaires générales
$1754 Ko - 2017-167 Personnel municipal – Renouvellement d\'un contractuel sur le poste de responsable des affaires générales (ouvre la visionneuse)$
1754 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/179
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-168 Tableau des effectifs – Modifications
1262 Ko
1056 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/180
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-169 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent agent ville pour assurer la direction du CCAS et du CHRS
$1585 Ko - 2017-169 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent agent ville pour assurer la direction du CCAS et du CHRS (ouvre la visionneuse)$
1585 Ko
$1967 Ko - 2017-169 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent agent ville pour assurer la direction du CCAS et du CHRS (ouvre la visionneuse)$
1967 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/181
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale / Auxerre. Centre d'hébergement et de réinsertion sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-170 Recensement de la population – Dispositif 2018 bis
878 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/182
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-171 Transfert de la gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Convention organisant les modalités pratiques
1370 Ko
5772 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/183
Sujet : droit de la famille
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-172 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Année 2017
6198 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/184
Sujet : structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-173 Adhésion de la Ville à l'Association des Maires de l'Yonne et Association des Maires de France
$1612 Ko - 2017-173 Adhésion de la Ville à l\'Association des Maires de l\'Yonne et Association des Maires de France (ouvre la visionneuse)$
1612 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/185
Sujet : association
Organisme : Association des maires de l'Yonne / Association des maires de France
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2017-174 Actes de gestion courante
2512 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/186
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 21 décembre 2017
1262 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/187
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte-rendu de la séance du 23 novembre 2017
3485 Ko
Date : 21 décembre 2017
Cote : 557 W 2017/188
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-001 Suppression du passage à niveau de Jonches – Étude d'un barreau de liaison entre la RD 124 et la rocade Est
$1399 Ko - 2018-001 Suppression du passage à niveau de Jonches – Étude d\'un barreau de liaison entre la RD 124 et la rocade Est (ouvre la visionneuse)$
1399 Ko
$3506 Ko - 2018-001 Suppression du passage à niveau de Jonches – Étude d\'un barreau de liaison entre la RD 124 et la rocade Est (ouvre la visionneuse)$
3506 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/1
Sujet : réseau ferroviaire / réseau routier
Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Route départementale 124 (Yonne, France) / Route nationale 6 (Auxerre, Yonne, France) -- rocade est
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-002 Projet de tracé de la coulée verte aux Chesnez – Acquisition et échange de terrains
1630 Ko
1628 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/2
Sujet : liaison douce / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-003 Modalités d'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1 à la convention de gestion avec la Communauté de l'Auxerrois
$1616 Ko - 2018-003 Modalités d\'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1 à la convention de gestion avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1616 Ko
$1338 Ko - 2018-003 Modalités d\'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1 à la convention de gestion avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1338 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/3
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-004 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition par exercice du droit de préemption d'une parcelle
$1518 Ko - 2018-004 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition par exercice du droit de préemption d\'une parcelle (ouvre la visionneuse)$
1518 Ko
$981 Ko - 2018-004 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition par exercice du droit de préemption d\'une parcelle (ouvre la visionneuse)$
981 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/4
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Les Mignottes, Zone à urbaniser des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-005 Voie du lotissement rue Haute-Moquette – Transfert dans le domaine public communal
1428 Ko
1277 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/5
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement rue Haute-Moquette
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-006 Vente d'un logement social résidence Jean-Jaurès – Avis de la commune
$1426 Ko - 2018-006 Vente d\'un logement social résidence Jean-Jaurès – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1426 Ko
$2124 Ko - 2018-006 Vente d\'un logement social résidence Jean-Jaurès – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
2124 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/6
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jean-Jaurès
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-007 Adoption de la Charte de l'Arbre
$1396 Ko - 2018-007 Adoption de la Charte de l\'Arbre (ouvre la visionneuse)$
1396 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/7
Sujet : espace vert / environnement
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-008 Programme d'assainissement 2018 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions
$3935 Ko - 2018-008 Programme d\'assainissement 2018 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
3935 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/8
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-009 Énergie électrique – Avenant au contrat de concession pour la distribution d'énergie électrique avec la société ENEDIS
$1379 Ko - 2018-009 Énergie électrique – Avenant au contrat de concession pour la distribution d\'énergie électrique avec la société ENEDIS (ouvre la visionneuse)$
1379 Ko
$1603 Ko - 2018-009 Énergie électrique – Avenant au contrat de concession pour la distribution d\'énergie électrique avec la société ENEDIS (ouvre la visionneuse)$
1603 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/9
Sujet : distribution électrique / commande publique
Organisme : Enedis
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-010 Assainissement – Avenant au contrat de Délégation de service public d'assainissement avec la société VEOLIA
$1377 Ko - 2018-010 Assainissement – Avenant au contrat de Délégation de service public d\'assainissement avec la société VEOLIA (ouvre la visionneuse)$
1377 Ko
$10761 Ko - 2018-010 Assainissement – Avenant au contrat de Délégation de service public d\'assainissement avec la société VEOLIA (ouvre la visionneuse)$
10761 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/10
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-011 Modifications des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Approbation de la commune
$1888 Ko - 2018-011 Modifications des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
1888 Ko
$10946 Ko - 2018-011 Modifications des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
10946 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/11
Sujet : structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-012 Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune
$10401 Ko - 2018-012 Rapport de la Commission Locale d\'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
10401 Ko
$1528 Ko - 2018-012 Rapport de la Commission Locale d\'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
1528 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/12
Sujet : structure administrative / transfert de compétences
Organisme : Commission locale d'évaluation des charges transférées (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-013 Groupement de commande pour la fourniture et la maintenance d'un logiciel ADS-SIG avec la Communauté de l'Auxerrois et la Ville de Monéteau – Adhésion
$1558 Ko - 2018-013 Groupement de commande pour la fourniture et la maintenance d\'un logiciel ADS-SIG avec la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville de Monéteau – Adhésion (ouvre la visionneuse)$
1558 Ko
$4517 Ko - 2018-013 Groupement de commande pour la fourniture et la maintenance d\'un logiciel ADS-SIG avec la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville de Monéteau – Adhésion (ouvre la visionneuse)$
4517 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/13
Sujet : commande publique / système d'information / urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois / Monéteau (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-014 Monument aux morts au croisement de la rue du Temple et du boulevard Davout – Demande de classement au titre des monuments historiques
1642 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/14
Sujet : patrimoine culturel / commémoration
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Davout
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-015 Licence entrepreneur de spectacle – Demande et désignation d'un représentant de la Ville
$1547 Ko - 2018-015 Licence entrepreneur de spectacle – Demande et désignation d\'un représentant de la Ville (ouvre la visionneuse)$
1547 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/15
Sujet : entreprise de spectacle
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-016 Règlement intérieur du Silex – Approbation
821 Ko
1218 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/16
Sujet : équipement socio culturel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-017 Patronage laïque Paul-Bert – Convention pour le remboursement de l'avance de trésorerie consentie à l'association – Avenant n° 1
$1285 Ko - 2018-017 Patronage laïque Paul-Bert – Convention pour le remboursement de l\'avance de trésorerie consentie à l\'association – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
1285 Ko
$1464 Ko - 2018-017 Patronage laïque Paul-Bert – Convention pour le remboursement de l\'avance de trésorerie consentie à l\'association – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
1464 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/17
Sujet : finances locales / association
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-018 Petite enfance / multi-accueil « les Loupiots » – Recouvrement de subvention 2016
1332 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/18
Sujet : crèche / finances locales
Organisme : Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre)
Lieu : Les Piédalloues, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-019 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de responsables d'équipement de territoire
$1647 Ko - 2018-019 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de responsables d\'équipement de territoire (ouvre la visionneuse)$
1647 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/19
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-020 Personnel municipal – Création des emplois saisonniers
2729 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/20
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-021 Modification de l'effectif réglementaire
$813 Ko - 2018-021 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
813 Ko
$3993 Ko - 2018-021 Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
3993 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/21
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-022 Attribution de subventions exceptionnelles – modification de libellés et annulation de subvention
1585 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/22
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-023 Actes de gestion courante
8091 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/23
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-024 Voeu pour l’inscription du projet de déviation sud d’Auxerre dans les priorités du Schéma régional des infrastructures routières
1657 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/24
Sujet : conseil municipal / réseau routier
Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 14 mars 2018
1276 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/25
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte-rendu de la séance du 14 mars 2018
2270 Ko
Date : 14 mars 2018
Cote : 557 W 2018/26
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-025 Budget principal – Compte administratif 2017
6541 Ko
470192 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/27
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-026 Budget assainissement – Compte administratif 2017
738 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/28
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-027 Budget crématorium – Compte administratif 2017
861 Ko
313153 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/29
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-028 Comptes de gestion 2017
1231 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/30
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-029 Budget principal – Affectations des résultats 2017
829 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/31
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-030 Budget assainissement – Affectations des résultats 2017
1366 Ko
119467 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/32
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-031 Budget crématorium – Affectations des résultats 2017
1304 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/33
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-032 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1
1216 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/34
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-033 Budget assainissement 2018 – Décision modificative n°1
1230 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/35
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-034 Budget crématorium 2018 – Décision modificative n°1
1198 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/36
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-035 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarif 2019
784 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/37
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-036 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Suppression - Modification
1178 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/38
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-037 Attribution de subventions exceptionnelles
2102 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/39
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-038 Activités de la régie de recettes du service des événements - Acceptation du ticket loisirs comme mode de paiement
1542 Ko
1044 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/40
Sujet : comptabilité publique
Organisme : Auxerre. Service des événements
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-039 Admissions en non valeur
1584 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/41
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-040 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse d'Epargne pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction du pôle technique de l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1371 Ko - 2018-040 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse d\'Epargne pour l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de construction du pôle technique de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1371 Ko
$1021 Ko - 2018-040 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse d\'Epargne pour l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de construction du pôle technique de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1021 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/42
Sujet : finances locales / logement
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-041 Garantie d'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de renouvellement de composants du patrimoine de l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1239 Ko - 2018-041 Garantie d\'emprunt réalisé auprès du Crédit Coopératif pour l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de renouvellement de composants du patrimoine de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1239 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/43
Sujet : finances locales / logement
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-042 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation énergétique de 84 logements rue Gérot à Auxerre
$1733 Ko - 2018-042 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Opération de réhabilitation énergétique de 84 logements rue Gérot à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1733 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/44
Sujet : finances locales / logement
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-043 Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme – Avis de la commune
$2102 Ko - 2018-043 Approbation de la révision du Plan Local d\'Urbanisme – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
2102 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/45
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-044 Règlement local de publicité – Poursuite de l'élaboration par la Communauté de l'Auxerrois
$1741 Ko - 2018-044 Règlement local de publicité – Poursuite de l\'élaboration par la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1741 Ko
$10947 Ko - 2018-044 Règlement local de publicité – Poursuite de l\'élaboration par la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
10947 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/46
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-045 Règlement de voirie communale – Approbation
1656 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/47
Sujet : réseau routier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-046 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du pôle d'échanges multimodal porte de Paris – Avenant n° 2
$1405 Ko - 2018-046 Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du pôle d\'échanges multimodal porte de Paris – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
1405 Ko
$50106 Ko - 2018-046 Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du pôle d\'échanges multimodal porte de Paris – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
50106 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/48
Sujet : commande publique
Lieu : Porte de Paris, Pôle d'échanges multimodal de la Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-047 Vidéoprotection du pôle d'échanges multimodal porte de Paris et de ses abords – Convention entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$865 Ko - 2018-047 Vidéoprotection du pôle d\'échanges multimodal porte de Paris et de ses abords – Convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
865 Ko
$24825 Ko - 2018-047 Vidéoprotection du pôle d\'échanges multimodal porte de Paris et de ses abords – Convention entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
24825 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/49
Sujet : surveillance du territoire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : Porte de Paris, Pôle d'échanges multimodal de la Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-048 Projet d'élargissement de la section d'autoroute A 6 - Cession de terrains à la société APRR
$1419 Ko - 2018-048 Projet d\'élargissement de la section d\'autoroute A 6 - Cession de terrains à la société APRR (ouvre la visionneuse)$
1419 Ko
$8565 Ko - 2018-048 Projet d\'élargissement de la section d\'autoroute A 6 - Cession de terrains à la société APRR (ouvre la visionneuse)$
8565 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/50
Sujet : réseau routier / propriété publique / immobilier
Lieu : Autoroute A 6 (France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-049 Parcelles communales à Vaux – Cession à Monsieur Julien
1521 Ko
1249 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/51
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-050 Avenue Yver – Vente du terrain synthétique à l'AJA Football
$1493 Ko - 2018-050 Avenue Yver – Vente du terrain synthétique à l\'AJA Football (ouvre la visionneuse)$
1493 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/52
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-051 Place du Cadran - Acquisition des locaux de l'ancienne pharmacie
$1558 Ko - 2018-051 Place du Cadran - Acquisition des locaux de l\'ancienne pharmacie (ouvre la visionneuse)$
1558 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/53
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place du Cadran
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-052 Rue de l'Ile aux Plaisirs - Acquisition de la propriété Esso
$1636 Ko - 2018-052 Rue de l\'Ile aux Plaisirs - Acquisition de la propriété Esso (ouvre la visionneuse)$
1636 Ko
$782 Ko - 2018-052 Rue de l\'Ile aux Plaisirs - Acquisition de la propriété Esso (ouvre la visionneuse)$
782 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/54
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-053 Raccordement du parc éolien de Saint Cyr les Colons et le poste source EDF rue de Lambaréné – Convention de passage d'une ligne HTA
$1411 Ko - 2018-053 Raccordement du parc éolien de Saint Cyr les Colons et le poste source EDF rue de Lambaréné – Convention de passage d\'une ligne HTA (ouvre la visionneuse)$
1411 Ko
$4218 Ko - 2018-053 Raccordement du parc éolien de Saint Cyr les Colons et le poste source EDF rue de Lambaréné – Convention de passage d\'une ligne HTA (ouvre la visionneuse)$
4218 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/55
Sujet : distribution électrique / énergie renouvelable / propriété publique
Lieu : Saint-Cyr-les-Colons (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-054 Mise en souterrain de réseaux avenue Haussmann – Convention entre Orange et la Ville d'Auxerre
$1477 Ko - 2018-054 Mise en souterrain de réseaux avenue Haussmann – Convention entre Orange et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1477 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/56
Sujet : télécommunications
Organisme : Orange (Téléphonie)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Haussmann
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-055 Vente de 5 logements sociaux – Avis de la commune
1341 Ko
10742 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/57
Sujet : logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-056 Borne d'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d'occupation temporaire avec Voies Navigables de France
$1262 Ko - 2018-056 Borne d\'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d\'occupation temporaire avec Voies Navigables de France (ouvre la visionneuse)$
1262 Ko
$109456 Ko - 2018-056 Borne d\'alimentation en eau potable sur le domaine public fluvial - Convention d\'occupation temporaire avec Voies Navigables de France (ouvre la visionneuse)$
109456 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/58
Sujet : eau potable / domaine public
Organisme : Voies navigables de France
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-057 Contrat de concession pour le service public Assainissement - Rapport d'activités 2017
$782 Ko - 2018-057 Contrat de concession pour le service public Assainissement - Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
782 Ko
$81397 Ko - 2018-057 Contrat de concession pour le service public Assainissement - Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
81397 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/59
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-058 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2017
1449 Ko
6393 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/60
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-059 Contrat de concession pour le service public du réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Avenant n°3
$1229 Ko - 2018-059 Contrat de concession pour le service public du réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Avenant n°3 (ouvre la visionneuse)$
1229 Ko
$508065 Ko - 2018-059 Contrat de concession pour le service public du réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Avenant n°3 (ouvre la visionneuse)$
508065 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/61
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-060 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2017
$1498 Ko - 2018-060 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2017 (ouvre la visionneuse)$
1498 Ko
$12543 Ko - 2018-060 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2017 (ouvre la visionneuse)$
12543 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/62
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-061 Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois – Approbation de la commune
$1551 Ko - 2018-061 Modifications des statuts de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
1551 Ko
$2808 Ko - 2018-061 Modifications des statuts de la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
2808 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/63
Sujet : structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-062 Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune
$1539 Ko - 2018-062 Rapport de la Commission Locale d\'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
1539 Ko
$2441 Ko - 2018-062 Rapport de la Commission Locale d\'Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune (ouvre la visionneuse)$
2441 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/64
Sujet : structure administrative / transfert de compétences
Organisme : Commission locale d'évaluation des charges transférées (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-063 Projets communs Ville d'Auxerre-Communauté de l'Auxerrois relatifs à la communication – Convention de remboursement de frais
$1544 Ko - 2018-063 Projets communs Ville d\'Auxerre-Communauté de l\'Auxerrois relatifs à la communication – Convention de remboursement de frais (ouvre la visionneuse)$
1544 Ko
$6101 Ko - 2018-063 Projets communs Ville d\'Auxerre-Communauté de l\'Auxerrois relatifs à la communication – Convention de remboursement de frais (ouvre la visionneuse)$
6101 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/65
Sujet : communication institutionnelle
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-064 Entretien des Zones d'Activités Économiques - Convention de groupement de commande avec la Communauté de l'Auxerrois
$1473 Ko - 2018-064 Entretien des Zones d\'Activités Économiques - Convention de groupement de commande avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1473 Ko
$1829 Ko - 2018-064 Entretien des Zones d\'Activités Économiques - Convention de groupement de commande avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1829 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/66
Sujet : zone d'activités / commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-065 Convention « Liaison réseau informatique » entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenant n°1
$1688 Ko - 2018-065 Convention « Liaison réseau informatique » entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre – Avenant n°1 (ouvre la visionneuse)$
1688 Ko
$1128 Ko - 2018-065 Convention « Liaison réseau informatique » entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre – Avenant n°1 (ouvre la visionneuse)$
1128 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/67
Sujet : système d'information / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-066 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Première programmation 2018
$1339 Ko - 2018-066 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Première programmation 2018 (ouvre la visionneuse)$
1339 Ko
$3699 Ko - 2018-066 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Première programmation 2018 (ouvre la visionneuse)$
3699 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/68
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-067 Accessibilité – Rapport annuel 2016
1396 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/69
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-068 Camping – Choix du mode de gestion
2396 Ko
2864 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/70
Sujet : camping caravaning / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-069 Camping – Création de la commission de délégation de service public
1677 Ko
37135 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/71
Sujet : camping caravaning / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-070 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 - Avenant n°2
1961 Ko
14027 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/72
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-071 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 – Rapport d'activités 2017
$1279 Ko - 2018-071 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
1279 Ko
$17679 Ko - 2018-071 Délégation de service public « Exploitation du parc des expositions Auxerrexpo » 2013-2018 – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
17679 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/73
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
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2018-072 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d'activités 2017
$2244 Ko - 2018-072 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
2244 Ko
$50689 Ko - 2018-072 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
50689 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/74
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
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2018-073 Délégation de service public Silex – Rapport d'activités 2017
$2174 Ko - 2018-073 Délégation de service public Silex – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
2174 Ko
$108859 Ko - 2018-073 Délégation de service public Silex – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
108859 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/75
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / musique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-074 Délégation de service public Théâtre – Rapport d'activités 2017
$1448 Ko - 2018-074 Délégation de service public Théâtre – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
1448 Ko
$958 Ko - 2018-074 Délégation de service public Théâtre – Rapport d\'activités 2017 (ouvre la visionneuse)$
958 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/76
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / théâtre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-075 Petite enfance – Adaptation du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants municipaux
$1588 Ko - 2018-075 Petite enfance – Adaptation du règlement de fonctionnement des Établissements d\'Accueil des Jeunes Enfants municipaux (ouvre la visionneuse)$
1588 Ko
$34823 Ko - 2018-075 Petite enfance – Adaptation du règlement de fonctionnement des Établissements d\'Accueil des Jeunes Enfants municipaux (ouvre la visionneuse)$
34823 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/77
Sujet : enfant / crèche
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-076 Centres de loisirs municipaux – Règlement de fonctionnement
1416 Ko
7342 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/78
Sujet : centre de loisirs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-077 Délégation du service public de la restauration collective – Avenant technique au contrat
2793 Ko
1785 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/79
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-078 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d'activité exercice 2016/2017
$554 Ko - 2018-078 Délégation du service public de la restauration collective – Rapport d\'activité exercice 2016/2017 (ouvre la visionneuse)$
554 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/80
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-079 « Les vacances sportives » et ateliers « Lézards des Arts » - Règlement intérieur
1421 Ko
2621 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/81
Sujet : action culturelle / sport
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-080 Ressources humaines
18317 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/82
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-081 Organisation mutualisée Ville d'Auxerre /Communauté de l'Auxerrois – Convention de pré-figuration
$1735 Ko - 2018-081 Organisation mutualisée Ville d\'Auxerre /Communauté de l\'Auxerrois – Convention de pré-figuration (ouvre la visionneuse)$
1735 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/83
Sujet : personnel / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-082 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux
1250 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/84
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-083 Personnel municipal – Actualisation du dispositif de participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance
2606 Ko
57309 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/85
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-084 Adhésion de la Ville au réseau Bourgogne Franche-Comté International
1455 Ko
2142 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/86
Sujet : association / relations internationales
Organisme : Bourgogne Franche-Comté International
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-085 Actes de gestion courante
11908 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/87
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 20 juin 2018
906 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/88
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte-rendu de la séance du 20 juin 2018
6651 Ko
Date : 20 juin 2018
Cote : 557 W 2018/89
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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